Responsable du site

Ce site internet est édité et hébergé par la société Transénergie, SA au capital de 226 004,16 € :

  • Siège social : 3D Allée Claude Debussy, 69130 ECULLY (France).
  • Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le nº B 384 515 136.
  • Numéro de SIRET : 384 515 136 00024.
  • Nº de T.V.A Intracommunautaire : FR 80 384 515 136.

Le responsable de la publication est Rémy CHIODO, Directeur.

Données personnelles

Toute information personnelle que vous seriez amené à transmettre à Transénergie via ce site Internet est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. À ce titre, vous disposez donc d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant. Ce droit peut être exercé à tout moment en en faisant la demande par écrit adressée au siège social de Transénergie.

Propriété et utilisation

Le contenu (textes, sons, vidéos, photos, etc.) consultable sur le présent site est, et demeure, la propriété exclusive de Transénergie. Il est protégé par application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et de l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables. En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, dudit contenu est strictement interdite en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par Transénergie. Le non respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant. Transénergie est titulaire de la marque, du logo, de tous les documents contenus dans le site ainsi que ceux créés pour le site tels que les contenus éditoriaux, les représentations graphiques, les codes sources, etc. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des éléments précédemment cités, seuls ou intégrés à d’autres éléments sans autorisation préalable de Transénergie est prohibée et engage la responsabilité de l’utilisateur comme visé par l’article L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisateur du présent site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique à partir de laquelle il est connecté ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24h/24 et 7 j/7, à l’exception des cas de force majeure liées à des difficultés informatiques, des difficultés techniques ou toute autre cause dont nous ne pouvons maîtriser l’apparition. Le site de Transénergie donne accès à d’autres sites susceptibles de disposer de leurs propres notices légales qu’il est nécessaire de consulter et de respecter. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation citées dans cette page et s’engage à les respecter.

Limites de responsabilité

Les informations disponibles sur ce site sont données à titre informatif et sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Cependant, Transénergie ne saurait en garantir l’exactitude ou le caractère exhaustif. Transénergie ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de dommages directs ou indirects, pertes de données, contamination par virus, destructions, détériorations ou inaccessibilités pouvant affecter le système informatique de l’utilisateur. Transénergie peut à n’importe quel moment et sans en avoir préalablement averti les utilisateurs, interrompre l’accès au site pour des raisons de maintenance. Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Transénergie ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Transénergie ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Transénergie ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, Transénergie n’engage en aucune façon sa responsabilité quant au contenu des sites ayant réalisé un lien vers le présent site.

Juridiction

Le droit applicable en cas de litige est le droit français. Tout litige, de quelque nature que ce soit, relatif à l’utilisation de ce site Internet sera de la compétence exclusive des Tribunaux du ressort de la Cour d’appel de LYON.